L'Annuaire français des relations internationales (AFRI) a une vocation généraliste. Il s'intéresse aux relations internationales dans toutes leurs dimensions - politiques, stratégiques, économiques, culturelles, technologiques... Il rassemble dans un esprit pluridisciplinaire les spécialistes, univ...
Les sources du droit sont en perpétuelle évolution depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours. Mobilisant le fonds documentaire de la bibliothèque de la Cour de cassation, cet ouvrage met en regard la dimension historique des diverses sources du droit (coutumes, lois, jurisprudence) en la confrontant à se...
Dans son Traité sur l'amitié, Cicéron écrivait : « Sont dignes d'amitié ceux qui ont en eux quelque qualité intrinsèque qui les fait aimer. Espèce rare comme évidemment toute chose excellente est rare ». C'est animé de cet esprit que les collègues et amis du Professeur Jean-Pierre Coriat ont souhait...
Se situant dans le droit fil de ses prédécesseurs, cette septième édition de l'annuaire de droit de l'Union européenne (ADUE) reprend les principes fondamentaux ayant inspiré ses prédécesseurs. Permettre une réflexion en profondeur sur le droit de l'Union, tout en restant attentif aux évolutions les...
L'annuaire marque le souhait fondateur d'associer les meilleurs spécialistes des questions européennes au sein d'un projet visant a` mobiliser et a` inviter a` s'exprimer la communauté´ scientifique des européanistes dans toute sa diversité´, dans un esprit d'ouverture, et avec la volonté´ renouvelé...
Les sources du droit sont, comme le droit et la société que celui-ci régit, en pleine mutation, que ce soit en France ou à l'étranger. La globalisation et l'européanisation sont assurément des facteurs déterminants de ce renouvellement, tout autant que l'accroissement de la technicité de la société ...
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Les juridictions, outre leur compétence en cas de recours contre une décision d'une autorité de la concurrence, peuvent, dans le cadre d'actions privées, êtres saisies pour connaître du contentieux relatif à la réparation de dommages concurrentiels. Dans les célèbres arrêts Courage et Manfredi, la C...
Le droit canonique a influencé de nombreuses institutions contemporaines, notamment constitutionnelles. Le plus souvent les concepts de droit constitutionnel découlent directement de la réflexion des théologiens et des canonistes. Il en est ainsi des idées d'Etat, de souveraineté et d'indivisibilit...
Le Centre de recherche en droit administratif de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) a organisé, le 17 juin 2003, au Centre Vaugirard, un colloque sur la révision du Titre XII de la Constitution du 4 octobre 1958, intitulé "Des collectivités Territoriales", par la loi constitutionnelle du 28 mars...
La réforme des référés administratifs, opérée par la loi du 30 juin 2000, aura contribué à la relance efficace du traitement juridictionnel du contentieux administratif, en France. Il était intéressant de replacer, à présent, cette importante réforme, remarquablement réussie, dans une perspective co...
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Alors que les journaux et les magazines s'interrogent sur le coût et l'efficacité de leurs moyens de distribution, alors que les Nouvelles Messageries de la Presse Parisienne se réforment à marche forcée et que la Poste projette une nouvelle grille tarifaire, alors que les conflits et les compromis ...
Les libertés économiques forment l'armature des sociétés démocratiques libérales contemporaines. Présentes partout, elles font peu l'objet d'études et de réflexions. Sans doute parce qu'étant implicitement contenues dans d'autres libertés plus générales, Elles n'apparaissent pas au premier plan. Une...
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L'Institut d'histoire du droit (UMR 7105, CNRS, Université Panthéon-Assas/Paris II, Archives nationales) a organisé, les 4 et 5 novembre 2004, un colloque international sur le thème Dire le droit : normes, juges, jurisconsultes. La réflexion s'est développée autour du thème des sources du droit, de...
Les Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-Teillard se présentent comme le miroir scientifique du maître auquel ils sont dédiés. La moitié des cinquante-huit contributions émane ainsi d'universitaires étrangers, principalement nord-américains, allemands et italiens, témoignant du rayonnement de l'oeu...
La dislocation du camp socialiste puis la chute de l'URSS, voici deux décennies, ont rendu sa mobilité à l'ensemble de l'espace mer Noire. Les riverains sont émancipés, Bulgarie et Roumanie libérées, Ukraine et Géorgie indépendantes. La Russie, amputée de la Crimée, puisque cédée à la nouvelle Ukrai...
« [Henri Bergson] est élu au Collège de France le 17 mai 1900 et y enseigne jusqu'en 1914. Il fait deux cours : le samedi, où il explique un texte, et le vendredi où il traite de sujets comme « l'idée de cause » (1900-1901), « l'idée de temps » (1901-1902), « l'histoire des théories de la mémoire » ...
Tout acte, tout fait a une cause. Tout contrat, individuel ou collectif, tout engagement unilatéral, tout conflit a une raison d'être. Mais le propos vaut aussi pour toutes ces constructions humaines qui, dans l'entreprise ou ailleurs, structurent les rapports sociaux, en assurent l'organisation sel...
Autonomie en droit européen. Le thème est vaste et d'une actualité indéniable. L'actualité est marquée par le sous-titre « Stratégies des citoyens, des entreprises et des États ». En effet, l'autonomie telle qu'elle est comprise habituellement au XXIe siècle est équivalente à « liberté » et parfois ...
" La liberté préside le monde des idées et intuitions. Mais il s'agit d'une liberté de savoir (ou d'une liberté d'éveiller) qui - en se développant dans le respect des autres droits et libertés - n'exclut pas (aujourd'hui comme hier) le non-droit. La liberté de savoir (ou le droit de savoir ou le d...