Ste De Legislation Comparee
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L'homme, roi des animaux ? animaux, droit et société
Collectif
- Ste de legislation comparee
- Colloques
- 1 Décembre 2020
- 9782365171007
L'Homme, roi des animaux ? La question n'est pas nouvelle. Posée depuis qu'homo sapiens et ses prédécesseurs cohabitent avec cette multitude d'êtres vivants issus de la Création, elle en suscite d'autres. Quel choix s'offre à ce monarque à l'abri de toute procédure de destitution ? Revêtir les habit...
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Rencontres de la Société de législation comparée : Dialogue franco-italien 21 et 22 septembre 2018. Droit et animaux a été choisi avec enthousiasme comme sujet du dialogue franco-italien entre la Société de législation comparée et la Société italienne pour la recherche en droit comparé. Cet ouvra...
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Tribonien, revue critique de législation et de jurisprudence n.2019/3
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 6 Octobre 2020
- 9782365170857
Tribonien est une revue critique de droit contemporain, qui puise ses arguments dans l'histoire du droit et les droits étrangers. Son domaine recouvre l'ensemble des sources juridiques actuelles, de droit public comme de droit privé. Sa méthode consiste à sélectionner des questions juridiques dont l...
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L'accès au juge de cassation ; colloque du 15 juin 2015
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 25 Août 2015
- 9782365170505
L'Association Henri-Capitant des amis de la culture juridique française, la Société de législation comparée et le Centre d'études constitutionnelles et politiques de l'Université Panthéon-Assas Paris II ont organisé, le 15 juin 2015, un colloque consacré à L'accès au juge de cassation. Plus de 20 in...
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L'application du droit étranger
Collectif
- Ste de legislation comparee
- Colloques
- 15 Mai 2018
- 9782365170765
La Société de législation comparée a organisé au cours de l'année 2017 un cycle de conférences sur l'application du droit étranger en partenariat avec la Cour de cassation. Cet ouvrage regroupe les contributions des intervenants : M. Jean-Pierre Ancel, L'office du juge dans la recherche du conten...
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La réécriture du code civil ; le droit français des contrats après la réforme de 2016
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 29 Mai 2018
- 9782365170741
"Cet ouvrage est le fruit d'un séminaire, organisé à Oxford, à l'occasion de la réforme française du droit des contrats. L'ordonnance no 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, entrée en vigueur le 1er octobre 2016 modifie...
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Le droit européen des régimes patrimoniaux des couples ; commentaire des réglements 2016/1103 et 2016/1104
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 27 Novembre 2018
- 9782365170796
Le Règlement n° 2016/1103 sur les régimes matrimoniaux et le Règlement n° 2016/1104 sur les effets patrimoniaux des partenariats enregistrés poursuivent l'oeuvre d'unification du droit international privé de la famille en Europe. En matière patrimoniale, ils la parachèvent en s'inscrivant dans la dr...
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Responsabilite pour violation des droits fondamentaux - 8emes journees juridiques franco-helleniques
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 3 Septembre 2019
- 9782365170826
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Le projet d'un code européen des affaires
Collectif
- Ste de legislation comparee
- Droit Compare Et Europeen
- 25 Février 2020
- 9782365170918
Dans le présent ouvrage sont publiés les actes des 7e Journées franco-allemandes qui se sont tenues à l'Université de Münster les 7 et 8 décembre 2017. Organisées sous l'égide de l'Association Henri Capitant, par le Centrum Für Europäisches Privatrecht (CEP) de l'Université de Münster et l'Institut ...
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La convention de Vienne en Amérique ; the Vienna convention in America
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 7 Juillet 2020
- 9782365170994
À l'heure où la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises fête ses quarante ans, son rayonnement en Amérique est révélateur de son succès. En effet, dix-neuf des quatre-vingt-treize États partis à la Convention se trouvent dans ce vaste continent. Afin de célébrer ce quarantiè...
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Actes du congrès de Paris de 1900 ; théorie générale, méthode et enseignement du droit comparé
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 25 Août 2020
- 9782365170956
Les actes de ce congre`s fondateur de la discipline comparatiste n'e´taient plus disponibles depuis longtemps. Aussi, l'anne´e de ses 150 ans, la Socie´te´ de le´gislation compare´e a souhaite´ en proposer une nouvelle e´dition, en concentrant l'attention sur ce qui constituait le coeur de ces trava...
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Homoparentalité ? approche comparative
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 1 Juin 2012
- 9782365170109
Les couples homosexuels revendiquent de plus en plus ouvertement le droit au mariage, à l'adoption conjointe et à la procréation assistée. Des pays sont déjà avancés dans cette voie et d'autres hésitent encore. Au moment où en France les demandes en ce sens se font entendre de manière plus pressa...
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Devoir de punir ? le système pénal face à la protection internationale du droit à la vie
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 10 Décembre 2013
- 9782365170239
Reconstruire l'histoire du concept des obligations de protection pénale et préciser ses usages en tenant compte des espaces normatifs nationaux, régionaux - européens (Union européenne, Conseil de l'Europe) ainsi qu'américain - et mondiaux (Cour pénale internationale), à partir - mais également au-d...
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La réforme du droit des obligations en France ; 5e journées franco-allemandes
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 1 Juillet 2015
- 9782365170468
Titre: La réforme du droit des obligations en France, 5èmes Journées franco-allemandes » Theme1: Droit - Droit international et étranger - Droit comparé Theme2: Droit - Droit civil - Obligations - Ouvrages généraux Résumé: Dans le présent ouvrage sont publiés les actes des 5e Journées franco-alleman...
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Contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité du droit étranger
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 6 Février 2018
- 9782365170734
L'application du droit étranger est de plus en plus fréquente dans le règlement des litiges internationaux, tant devant le juge que devant l'arbitre. Parallèlement, l'impact des standards constitutionnels et conventionnels sur le droit privé est un phénomène largement répandu. La question du double ...
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Les mutations constitutionnelles
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 14 Janvier 2014
- 9782365170222
À travers un examen comparé des expériences britannique, française, italienne, marocaine et polonaise, cette journée a permis de replacer les mutations constitutionnelles dans un cadre doctrinal et de les passer en revue sous leurs diverses formes : étroites ou larges, instantanées ou au long cours,...
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La revalorisation des parlements ?
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 1 Septembre 2010
- 9782908199888
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La denonciation : droit ou devoir ? - colloque du 9 juin 2011
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 1 Octobre 2011
- 9782908199987
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La résponsabilité pénale des personnes morales ; perspectives européenne et internationales
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 2 Juillet 2013
- 9782365170185
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Les acteurs a l'ere du constitutionnalisme global - sous la direction de anne peters, manuel devers,
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 1 Juillet 2014
- 9782365170314
L'objectif poursuivi par cette étude est de déterminer comment et à travers quels procédés légaux les différents acteurs impliqués dans le processus de mondialisation (États, citoyens, entreprises transnationales, tribunaux, etc.), contribuent au constitutionnalisme global (au sens, à la fois, d'un ...
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La responsabilité de la puissance publique en droit comparé
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 17 Janvier 2017
- 9782365170666
« La législation comparée offre ici d'utiles renseignements ». C'est à l'aune de ce constat que Laferrière choisit d'ouvrir, en 1887, le premier tome de son Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux sur l'étude des systèmes juridiques des États d'Europe. Il est étonnant de ...
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Un nouveau regard sur le droit chinois
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 3 Juillet 2013
- 9782908199703
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La réforme du droit des obligations en France : regard de l'autre côté des Pyrénées
Collectif
- Ste de legislation comparee
- Colloques
- 15 Décembre 2020
- 9782365171038
Longtemps attendue, la refonte française du droit des obligations a été définitivement adoptée par l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit du contrat, du régime général de la preuve des obligations, puis ratifiée par la loi du 20 avril 2018. Elle porte sur les titres III et IV du li...
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Etude de droit japonais - volume 1
Collectif
- Ste de legislation comparee
- 1 Octobre 1989
- 9782908199000
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